<\/p>\n\n\n\n
Un bail emphyt\u00e9otique est un contrat de longue dur\u00e9e voire de tr\u00e8s longue dur\u00e9e. On pourrait presque oublier son existence ! Cela n\u2019arrivera… pas si vous faites appel \u00e0 Oblige<\/strong>. Toutes les \u00e9ch\u00e9ances de votre contrat vous seront rappel\u00e9es mais aussi ses \u00e9l\u00e9ments essentiels.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Vous \u00eates un particulier et vous souhaitez emm\u00e9nager dans un lieu avec toute libert\u00e9 quant \u00e0 la construction ou aux am\u00e9nagements tout en ne voulant pas acheter ? Au contraire, vous \u00eates propri\u00e9taire d\u2019un local auquel vous \u00eates particuli\u00e8rement attach\u00e9(e) mais qui ne vous est pas utile \u00e0 long terme ? Preneur ou bailleur, Oblige<\/strong> scanne votre bail emphyt\u00e9otique<\/strong> et en identifie les parties.<\/p>\n\n\n\n Oblige<\/strong> vous permet d\u2019obtenir automatiquement une fiche synth\u00e9tique de votre bail emphyt\u00e9otique<\/strong>. Ce contrat diff\u00e8re des autres baux car il s\u2019\u00e9tend sur une longue dur\u00e9e (de 18 \u00e0 99 ans) et laisse une plus grande libert\u00e9 au preneur. Gr\u00e2ce \u00e0 Oblige<\/strong>, identifiez en un clin d\u2019\u0153il le loyer applicable, l\u2019adresse et la surface exactes du local, l\u2019existence d\u2019une clause r\u00e9solutoire ainsi que la dur\u00e9e du d\u00e9lai de rem\u00e9diation vous permettant de r\u00e9gulariser votre situation et ainsi \u00e9viter la r\u00e9siliation du contrat.<\/p>\n\n\n\n Le montant du loyer a chang\u00e9 ? V\u00e9rifiez la fiche synth\u00e9tique \u00e9dit\u00e9e par Oblige<\/strong> et prenez ainsi connaissance de la clause d\u2019indexation qui permet la r\u00e9\u00e9valuation du loyer p\u00e9riodiquement en fonction d\u2019indices, comme par exemple l\u2019indice du co\u00fbt de la construction.<\/p>\n\n\n\n Vous ne savez plus si un d\u00e9p\u00f4t de garantie a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 ? Oblige<\/strong> vous renseigne !<\/p>\n\n\n\n A compter de la date de signature ou encore de sa date de prise d\u2019effet, quelle sera la dur\u00e9e du bail ? \u00c0 quelle date le loyer est-il contractuellement d\u00fb ? Quelles sont les p\u00e9nalit\u00e9s de retard applicables ? Voil\u00e0 par exemple un souci qu\u2019Oblige<\/strong> vous \u00e9vitera en vous rappelant les diff\u00e9rentes \u00e9ch\u00e9ances. Pouvez-vous r\u00e9silier \u00e0 n\u2019importe quel moment ou un pr\u00e9avis de r\u00e9siliation est-il n\u00e9cessaire ? Quand votre bailleur peut-il vous donner cong\u00e9 ? Quand votre preneur peut-il vous demander le renouvellement de votre bail ?<\/p>\n\n\n\n Oblige<\/strong> vous rappellera l\u2019ensemble de ces \u00e9ch\u00e9ances et vous permettra ainsi de g\u00e9rer au mieux, et sans inqui\u00e9tude, votre bail emphyt\u00e9otique.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Un bail emphyt\u00e9otique est un contrat de longue dur\u00e9e voire de tr\u00e8s longue dur\u00e9e. On pourrait presque oublier son existence ! Cela n\u2019arrivera…<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"parent":0,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","footnotes":""},"typecontrat":[30,43],"tagscontrat":[73,72],"nosexperts":[27],"class_list":["post-1289","contrats","type-contrats","status-publish","format-standard","hentry","typecontrat-immobilier","typecontrat-baux","tagscontrat-bail","tagscontrat-location","nosexperts-quentin-lagier"],"acf":[],"yoast_head":"\nOblige identifie les parties au contrat<\/h2>\n\n\n\n
Oblige synth\u00e9tise les \u00e9l\u00e9ments essentiels du contrat<\/h2>\n\n\n\n
Oblige vous notifie les prochaines \u00e9ch\u00e9ances du contrat<\/h2>\n\n\n\n